Robes Chinoises

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Conditions générales de vente



Les présentes conditions visent à définir les modalités de vente entre le site marchand robeschinoises.com et ses clients, de la commande aux services, en passant par le paiement et la livraison.
Elles règlent toutes les étapes nécessaires à la passation de la commande.



1. LA COMMANDE


L'utilisateur a la possibilité de passer sa commande en ligne à partir du catalogue en ligne.


La commande ne peut être enregistrée sur le site que si l'utilisateur s'est clairement identifié en complétant le bon de commande en ligne.


Toute commande vaut acceptation des prix et description des produits disponibles à la vente.
Toute contestation sur ce point interviendra dans le cadre d'un éventuel échange et des garanties ci-dessous mentionnées.


Robeschinoises.com s’engage à honorer les commandes reçues sur le site internet uniquement dans la limite des stocks disponibles des produits. A défaut de disponibilité du produit, robeschinoises.com s'engage à en informer au plus vite l'utilisateur.



2. LA LIVRAISON


L'utilisateur bénéficie pour tous les articles d'une garantie lui permettant de renvoyer les articles livrés défectueux ou qui ne procureraient pas toute satisfaction.


L'utilisateur accepte de se faire livrer exclusivement par les services de La Poste francaise.


Robeschinoises.com s'engage à effectuer les livraisons des articles commandés dans les plus brefs délais. Les délais moyens observés pour les articles disponibles sont de 8 à 15 jours pour une livraison à domicile.
Pour le suivi de votre commande en cours, vous pouvez contacter robeschinoises.com par courrier elctronique.


- L'utilisateur peut poser toute question et régler tout problème concernant ses relations avec robeschinoises.com en envoyant un courrier electronique.



3. LES MODALITES DE PAIEMENT


L'utilisateur a le choix de régler ses achats :


- par chèque d'une banque française, à libeller "à l'ordre de Michael BERGNER",


- par mandat postal,


- par carte bancaire (visa, mastercard, discover, american express). Ce service est disponible par le biais du service paypal.com.



4. LES TARIFS


Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises. Ils tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande.



5. LES GARANTIES


Tous les articles peuvent faire l'objet d'échange ou d'un remboursement. L'échange doit intervenir dans un délai de 7 jours à compter de la date de réception.


Si la nouvelle commande est d'un montant supérieur, l'utilisateur devra joindre à la demande d'échange le paiement du reliquat. A l'inverse, si le montant de l'échange est inférieur au montant initial, l'utilisateur recevra dès réception de la demande un chèque en remboursement de la différence.


Le remboursement peut aussi être demandé dans le délai de 7 jours, déduction faite des frais forfaitaires de traitement de la commande.


Toute demande d'échange ou de remboursement devra s'effectuer par courrier electronique.



6. SIGNATURE ET PREUVES


Dans tous les cas, la fourniture en ligne du numéro de carte bancaire et la validation finale de la commande vaudront preuve de l'intégralité de la dite commande.



7. RESPONSABILITE


La société robeschinoises.com n'a, pour toutes les étapes d'accès au site, du processus de commande, de la livraison ou des services postérieurs, qu'une obligation de moyen. La responsabilité de robeschinoises.com ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.



8. DONNEES NOMINATIVES


Robeschinoises,com ne transmet ni l'identité ni les coordonnées de ses utilisateurs a une tierce partie.



9. DUREE


Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par robeschinoises.com.



10. PREUVE


Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de robeschinoises.com dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties.



11. CONSERVATION ET ARCHIVAGES DES TRANSACTIONS


L’archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable.



12. LOI APPLICABLE ET COMPETENCE


Les présentes conditions sont soumises à la loi française.


 
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